Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TCS
Numéro de dépôt :
3588331
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque TCS
Déposée le 15 juillet 2008 par monsieur GASO Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TCS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 mars 2009 - retrait total n°492332 - Publication au BOPI 2009-03-05
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34